Conditions générales de vente

Le site marchand www.la-petite-collection.com est un site de commerce électronique accessible par le réseau Internet, ouvert à tout utilisateur de ce réseau. Il est édité par la société La petite collection EL, SAS au capital 100 Euros, dont le siège social est sis au 30 chemin des prenelles – 69210 Bully, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 881 889 836. Le Site permet à La petite collection de proposer à la vente des vêtements pour bébé fabriqués pour La petite collection ou ses éventuels partenaires commerciaux. Il est précisé que les achats de Produits sur le site sont réservés à des personnes physiques non commerçantes ayant qualité de consommateurs étant âgées de plus de 18 ans et ayant la pleine capacité juridique. La petite collection se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

ARTICLE 1. PRODUITS – PRIX – TVA:

1.1.PRODUITS

Le Client est informé lors de la passation de sa commande de la disponibilité du Produit qu’il souhaite sélectionner. En cas de questions relatives à l’indisponibilité de Produit, le Client peut contacter le service Clients en cliquant sur «contact». Toutefois, si le Produit devient indisponible après la validation de la commande le Client en est informé par courrier électronique, au plus tard cinq (5) jours après la validation de la commande.

1.2. PRIX ET TVA

Les prix sont indiqués en Euros Toutes Taxes Comprises, hors frais de préparation et de livraison. La Taxe sur la Valeur Ajoutée est celle en vigueur sur le territoire français métropolitain au jour de la commande (20%). Si votre commande est destinée à un pays en dehors de l’Union Européenne, la TVA sera alors déduite, lors de la saisie de votre pays de destination.

ARTICLE 2. COMMANDE :

2.1. ENREGISTREMENT DE LA COMMANDE

Tout nouveau Client doit renseigner les champs qui lui sont proposés pour créer son profil qui sera accessible dans la rubrique « espace client ». Le Client doit remplir avec exactitude le formulaire mis à sa disposition, sur lequel il doit mentionner les informations nécessaires à son identification, dont notamment une adresse électronique valide et un mot de passe de son choix (qui lui sera personnel et confidentiel) qui lui serviront ultérieurement pour s’identifier sur le Site. Tout Client déjà titulaire d’un Compte Client doit s’identifier après avoir cliqué sur « Poursuivre votre commande», en saisissant son adresse électronique et son mot de passe. Le Client accepte que la saisie de ces deux identifiants vaille preuve de son identité. La validation du bon de commande récapitulatif constitue le consentement du Client. Ce consentement équivaut à une signature manuscrite et vaut preuve de la conclusion d’un contrat entre les Parties, de l’intégralité de la commande et de l’exigibilité des sommes dues en exécution de ladite commande.
La petite collection se réserve le droit de ne pas valider la commande en cas de :
– Dépassement du plafond indiqué en préambule des présentes (interdiction de l’achat pour revente, plafond d’achat d’une quantité maximale de trente (30) articles par commande et/ou caractère anormal de la commande),
– Réclamations anormales ou abusives conformément à l’article 5 ci-dessous,
– Echanges et retours anormaux ou abusifs conformément à l’article 8 ci-dessous,
– Litige(s) existant(s) avec le Client,
– Non-paiement total ou partiel d’une commande précédente du Client,
– Refus d’autorisation de paiement par carte bancaire des organismes bancaires.

2.2. PAIEMENT SECURISE DE LA COMMANDE

Le prix dû par le Client est le montant indiqué sur le bon de commande récapitulatif dont le Client a pris connaissance avant de valider sa commande. Il est précisé que pour effectuer son paiement par carte bancaire, le Client est transféré automatiquement vers le serveur monétique de Paypal et Payline. Les serveurs de Paypal et Payline font l’objet d’une sécurisation par cryptage S.S.L 3.0 (Secure Socket Layer) de manière à protéger toutes les données liées aux moyens de paiement. Paypal et Payline assurent la supervision de leur plate-formes et des opérations qui leur sont soumises 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7. Il est précisé qu’à aucun moment, les données bancaires du Client ne transitent sur le système informatique de La petite collection.
En cas d’indisponibilité d’un Produit après validation de la commande, tel que précisé à l’article 1.1. ci-dessus, si le paiement a déjà été effectué, le Client aura le choix entre un remboursement du montant de la commande, qui aura lieu sans délai et au plus tard dans les trente (30) jours suivant le paiement de sa commande, et la livraison d’un Produit d’une qualité et d’un prix équivalents.

2.3. ACCUSE DE RECEPTION DE LA COMMANDE

A l’issue du paiement, un document récapitulatif de la commande est transmis par La petite collection au Client, par courrier électronique à l’adresse électronique indiquée par lui, immédiatement et au plus tard avant la livraison.
Ce document valant accusé de réception de la commande du Client reprend l’ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les Parties. Le récapitulatif de la commande sera également accessible dans « espace client».

ARTICLE 3. LIVRAISON :

“la petite collection” fera ses meilleurs efforts pour que la commande soit livrée, accompagnée de la facture justificative, dans un délai moyen de deux (2) à quatre (4) jours ouvrés en France, de quatre (4) à sept (7) jours ouvrés en UE, Suisse et Norvège et de sept (7) à quinze (15) jours ouvrés dans les autres pays , à compter du jour suivant le paiement de la commande. Il est précisé que les commandes enregistrées sur le Site le vendredi après-midi à partir de 13 h, le samedi ou le dimanche seront traitées le lundi suivant. Les commandes enregistrées sur le Site un jour férié seront traitées le jour ouvré suivant. Le Client a la possibilité de faire livrer les Produits à une autre adresse que la sienne. “la petite collection” s’engage par ailleurs à livrer dans un délai maximum de (30) jours ouvrables en France.

ARTICLE 4. RECEPTION DE LA COMMANDE ET RECLAMATIONS

Lors de la livraison et en présence du livreur, l’acheteur doit vérifier l’état des emballages, les références des colis avec celles figurant sur la facture et le bon de commande et en cas d’avarie mentionner sur le bon de livraison des réserves précises et motivées. Par la suite, si l’acheteur constate après ouverture des colis un manquant, une avarie, un défaut ou tout autre vice apparent ou une non-conformité des produits, il doit adresser ses réserves par lettre recommandée avec accusé de réception auprès du Service Clients de La petite collection au 30 chemin des prenelles 69210 Bully, dans les 3 jours, non compris les jours fériés, suivant la livraison. Dans cette hypothèse, l’acheteur devra en cas de demande de La petite collection fournir tout élément justifiant de la réalité des réclamations invoquées et laisser à La petite collection la possibilité de procéder à leur constatation. Les réclamations acceptées donneront lieu à l’échange du produit défectueux ou non conforme, ou à son remboursement en cas d’indisponibilité du produit en stock ou auprès des fournisseurs. Le produit retourné devra être remis aux transporteurs de La petite collection, dans la mesure du possible dans son emballage d’origine et muni de tous ses accessoires éventuels.

ARTICLE 5. DROIT DE RETRACTATION :

En vertu des dispositions de l’article L121-20-2 du code la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours ouvrés à compter de la date de réception pour retourner, sans motif, les Produits qu’il a commandés. Les Produits doivent être retournés dans leur état et leur emballage d’origine. Une étiquette de retour permet le renvoi du colis gratuitement par le client.

Si les conditions susmentionnées sont remplies, La petite collection remboursera au Client, par chèque ou par virement, le montant total de sa commande (frais de livraison inclus), dans les trente (30) jours à compter de la réception par La petite collection des Produits.

ARTICLE 6. RESPONSABILITE ET GARANTIE :

Tous les Produits bénéficient du régime légal de la garantie de conformité prévue aux Articles L. 211-4 et suivants du Code de la consommation, ainsi que de la garantie des vices cachés des Articles 1641 et suivants du Code civil, pour autant que l’utilisation en ait été normale et que les conseils d’entretien aient été suivis.
Article L211-4 du Code de la consommation
Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l’emballage, des instructions de montage ou de l’installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.
Article L211-5 du Code de la consommation

ARTICLE 7. CONFIDENTIALITE :

7.1 QUI EST RESPONSABLE DU TRAITEMENT DE VOS DONNEES ?

La société LA PETITE COLLECTION EL, dont le siège social est 30 chemin des prenelles 69210 Bully Paris immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Lyon sous le numéro 881 889 836 est le responsable du traitement des données personnelles collectées sur le site www.la-petite-collection.com (le Site) ou dans les boutiques la petite collection.

7.2 QUELLES DONNEES COLLECTONS-NOUS ?

Le terme « Données » se rapporte à toute information personnelle qui peut être utilisée pour vous identifier en tant qu’individu et que vous fournissez au Responsable du Traitement afin de vous enregistrer sur le site pour créer un compte, recevoir des informations ou procéder à une commande en ligne.
Seules les données nécessaires à la bonne exécution de notre activité de e-commerce et de vente au détail des articles et services proposés sur le site la-petite-collection.com ou dans la boutique la petite collection.

Les données personnelles que nous collectons comprennent :

vos coordonnées (civilité, nom, prénom, email, n° de téléphone, adresse complète, etc),
vos informations personnelles (date de naissance, sexe, heureux évènement de prévu oui/non, date de l’heureux évènement, etc),
vos informations de livraison (nom/prénom, rue, code postal, ville, pays, commentaires de livraison, etc)
des informations sur vos enfants (exclusivement : prénom, sexe et date de naissance)
vos préférences personnelles, comprenant vos préférences marketing (abonnements à nos newsletters, langue, etc) et en matière de cookies (informations techniques : logs techniques, adresse IP, etc),
les informations sur les produits que vous avez consultés,
les données de paiement bancaire,
l’historique de vos commandes,
l’historique de vos emails échangés avec le service client.

La création d’un compte sur le Site nécessite la création d’un mot de passe. Ce mot de passe est crypté et n’est connu que de vous. Il ne nous est pas possible d’y accéder. En cas d’oubli de mot de passe, un lien permettant de définir un nouveau mot de passe vous sera envoyé sur votre email de contact.

7.3 POURQUOI COLLECTONS-NOUS VOS DONNEES ?

Le traitement de vos données personnelles nous permet de vous mettre à disposition des services du Site, d’assurer l’amélioration de nos services et le maintien d’un environnement sécurisé.
Vos données sont traitées pour la finalité principale suivante :

réaliser les opérations relatives à notre relation commerciale (commandes, paiement, livraisons, factures, comptabilité, enquête de satisfaction, service-consommateurs, programme de fidélité, etc) ;

Et plus spécifiquement pour :
• la gestion de votre Compte, de votre inscription et de votre connexion à notre site, ainsi que la fourniture des services auxquels ils donnent respectivement accès (commande en ligne, ventes privées, envoi de newsletter, etc) ;
•       la gestion de vos commandes ;
•       la gestion de la livraison de vos commandes ;
•       la gestion de la relation client et de vos réclamations ;
•       la création d’une base de données clients aux fins d’actions de fidélisation, de prospection, de promotion, d’études marketing (améliorer votre expérience d’utilisateur et nos services) et ce, conformément à la règlementation en vigueur ;
•       assurer une navigation personnalisée sur le Site : rendre notre Site plus facile à utiliser et adapter nos produits et services à vos intérêts et besoins (proposition de produits associés en fonction du sexe, historique des derniers produits vus, recommandations personnalisées) ;
•       à des fins statistiques ;

7.4 A QUI SONT DESTINEES VOS DONNEES ?

Les données personnelles collectées sont traitées par les collaborateurs internes à La petite collection pour vous fournir les services que vous sollicitez et conformément aux finalités définies.
La petite collection s’engage à ne pas vendre vos données personnelles à des tiers.
La petite collection peut être amené à transférer vos données personnelles à certains prestataires et partenaires qui l’aident à fournir et améliorer ses services, tels que :

Prestataire logistique et de livraison (transporteurs, coursiers),
Prestataire technique (fournisseurs d’accès à l’Internet, sociétés spécialisées dans les services informatiques et télématiques),
Prestataire de paiement (opérateurs bancaires),
Prestataire marketing (sociétés qui exercent des activités de marketing [y compris les organisations de médias sociaux], sociétés spécialisées dans les études de marché et le traitement des données, sociétés offrant des services de centres d’appel, sociétés fournissant des services d’édition et de distribution).

En sa qualité de responsable de traitement, Lab. s’assure que l’ensemble de ses prestataires et partenaires, sous-traitants ou co-responsables de traitement, sont conformes au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et qu’ils mettent notamment en œuvre toutes les mesures techniques et organisationnelles pour assurer la confidentialité et la sécurité de vos données.
Lorsque ces partenaires sont situés en dehors de l’Union européenne, Lab. prend toutes les mesures appropriées pour garantir la sécurisation de tels transferts par l’une des mesures suivantes :

soit en obtenant votre consentement exprès et non équivoque de partager vos données personnelles avec ces tiers,
soit en concluant des contrats de transfert de données reprenant les clauses types de la Commission européenne ou en imposant le respect des dispositions de l’article 28 du Règlement Général sur la Protection des Données.

7.5 PENDANT COMBIEN DE TEMPS CONSERVONS-NOUS VOS DONNEES ?

Conformément à la législation et réglementation en vigueur, nous ne conservons pas vos données au-delà de la durée strictement nécessaire aux finalités poursuivies ci-dessus et cette durée varie en fonction de la finalité du traitement.
A l’expiration de cette période de conservation, vos données seront définitivement effacées ou rendues anonymes de manière irréversible.
Données de votre compte client et de votre programme de fidélité
5 années à compter de la fin des relations avec le Site. Le délai commence à partir soit de la dernière commande, soit de la dernière connexion à votre compte client, ou du dernier appel au service client, ou de l’envoi d’un courriel au service client, ou d’un clic sur un lien hypertexte d’un courriel adressé par Lab. ou de la mise de produits au panier sans concrétisation de l’achat.
A l’issue de ces 5 ans, un courriel demandant si le client souhaite continuer à recevoir de la prospection commerciale sera envoyé. En cas de non réponse ou réponse négative, les données du client seront définitivement effacées ou anonymisées.
Données d’achat
Conservation des données de facturation jusqu’à la fin de la période comptable correspondante et de la période légale de conservation (10 ans).
Données de paiement
Conservation des détails de votre paiement jusqu’à la certification du paiement et l’accomplissement des formalités administratives et comptables pertinentes concernant votre droit de rétractation et les conditions appliquées pour contester le paiement.
Abonnement aux communications publicitaires
Conservation de vos données dans ce but jusqu’à la fin du service ou jusqu’à ce que vous annuliez votre abonnement au service ce qui peut être fait à tout moment (en cliquant sur le lien « se désabonner » figurant à la fin de nos newsletters).

7.6 QUELS SONT VOS DROITS ?

Conformément à la réglementation applicable, vous disposez d’un droit d’interrogation, d’accès, de modification, de limitation, de rectification, de suppression et d’opposition de vos données à caractère personnel, ainsi que du droit de définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.
Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement à recevoir nos informations commerciales.
Vous pouvez demander à recevoir une copie de toutes les informations personnelles en notre possession.
Vous pouvez exercer les droits ci-dessus en nous contactant par email : contact@la-petite-collection.com
Conformément à la réglementation, vous pouvez introduire toute réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente en France : CNIL – 3 Place de Fontenoy, 75007 Paris.

7.7 COMMENT PROTEGEONS-NOUS VOS DONNEES ?

Nous assurons la sécurité de vos données personnelles en mettant en place une protection renforcée par l’utilisation de mesures de sécurisation techniques et organisationnelles spécifiques visant à empêcher que vos données personnelles ne soient utilisées de manière illicite ou frauduleuse.
Nous veillons particulièrement à ce que vos données à caractère personnel ne soient pas divulguées, déformées, endommagées/ altérées ou que des tiers non autorisés n’y aient accès.
Nous formons nos salariés et collaborateurs à l’importance de la confidentialité et de la protection des données personnelles. Nous limitons le nombre d’employés ayant accès à vos données à ceux qui contribuent directement à vous fournir des services de qualité.

7.8 NOTRE GESTION DES COOKIES

Nous utilisons différents cookies sur le site pour améliorer l’interactivité du Site et nos services.
Qu’est-ce qu’un “cookie” ?
Un « cookie » est un fichier de taille limitée, généralement constitué de lettres et de chiffres, envoyé par le serveur internet au fichier cookie du navigateur situé sur le disque dur de votre ordinateur.
Quels cookies utilisons-nous ?
Nous utilisons différents types de cookies dont les finalités sont décrites ci-après.

Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site

Il s’agit des cookies indispensables à la navigation sur notre site (comme les identifiants de session) qui vous permettent d’utiliser les principales fonctionnalités du site et de sécuriser votre connexion.
Ils vous permettent par exemple d’accéder directement à des espaces réservés et personnels de notre site, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiés. Sans ces cookies vous ne pourrez utiliser normalement le site, nous vous déconseillons de les supprimer.

Les cookies de fonctionnalité

Ces cookies ne sont pas indispensables à la navigation sur notre site mais permettent d’optimiser son fonctionnement et de vous donner accès à des fonctionnalités spécifiques.
Ils vous permettent également d’adapter la présentation de notre site aux préférences d’affichage de votre terminal. Ces cookies vous permettent ainsi d’avoir une navigation fluide et sur mesure.
Placer des cookies sur votre terminal est le moyen le plus simple et le plus rapide pour personnaliser et améliorer votre expérience utilisateur.

Les cookies analytiques

Il s’agit de cookies qui nous permettent de connaître l’utilisation et les performances de notre site, d’établir des statistiques, des volumes de fréquentation et d’utilisation des divers éléments de notre site (contenus visités, parcours) nous permettant d’améliorer l’intérêt et l’ergonomie de nos services.

Les cookies de partage (liens sociaux)

Notre site contient des liens de partage vers Facebook, Twitter, Instagram, Pinterest, et autre réseau social similaire, qui vous permettent de partager des contenus de notre site avec d’autres personnes. Lorsque vous utilisez ces boutons de partage, un cookie tiers est installé. Si vous êtes connectés au réseau social lors de votre navigation sur notre site, les boutons de partage permettent de relier les contenus consultés à votre compte utilisateur.
Nous vous invitons à consulter les politiques de protection de la vie privée de ces réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs.

Les cookies publicitaires

Il s’agit de cookies utilisés pour vous proposer des publicités adaptées à vos centres d’intérêts, sur notre site mais aussi d’autres sites. Ils sont notamment utilisés pour limiter le nombre de fois où vous voyez une publicité et aider à mesurer l’efficacité d’une campagne publicitaire.
La pertinence des contenus publicitaires affichés sur votre terminal peut également être réalisée par l’association des informations de navigation de votre terminal sur notre site avec les données que vous nous avez fournies.
Le refus de ces cookies publicitaires n’a pas d’impact sur l’utilisation de notre site. Cependant, le fait de les refuser n’entrainera pas l’arrêt de la publicité sur notre site ou sur Internet, cela aura seulement pour effet d’afficher une publicité (qui ne tiendra pas compte de vos centres d’intérêt ou de vos préférences).
Ces cookies sont majoritairement des cookies tiers et dépendent principalement des régies publicitaires.

EDITEUR DE LA PETITE COLLECTION
LA PETITE COLLECTION EL au capital de 100 euros
Siège social : 30 chemin des prenelles – 69210 Bully – France
SIRET : 881 889 836 RCS LYON
Directeur : Elodie Laléous